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OTP service propose les types de signatures électroniques suivants

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Type de signature	Identification du signataire	Signature avec OTP
Signature Électronique Simple (SES)	Non requis
Signature Électronique Avancée (SEA) avec reconnaissance à distance	Oui, avec prise de photos
Signature Électronique Avancée (SEA) avec reconnaissance en personne	Oui, avec contrôle physique du document

Signature Électronique Simple (SES)

En bref, la signature électronique simple (SES) est une modalité de signature à distance très simple à utiliser et qui, au niveau probatoire en Italie et en Europe, est légalement reconnue. Le degré de sa valeur légale est établi par le juge en cas de controverse.

Nous, chez OTP service, pour offrir la valeur probante la plus forte possible, avons renforcé les caractéristiques en la rendant très similaire, du point de vue des exigences, à la signature électronique avancée (SEA).

Chaque étape du processus de signature est en effet enregistrée dans un registre d’événements où chaque trace informatique est documentée. De plus, pour compléter la signature, il est demandé au signataire une authentification via un OTP envoyé à l’adresse email ou au numéro de téléphone portable du signataire. Pour des questions liées à la sécurité, ces deux données sont définies par le proposant et ne peuvent pas être modifiées par le signataire.

Signature Électronique Avancée (SEA)

Le processus de signature est très similaire pour les deux solutions et la seule différence par rapport à la SES est la reconnaissance des signataires, prévue uniquement pour la SEA. En effet, pour celle-ci il existe une réglementation spécifique et il est obligatoire d’effectuer la reconnaissance de la personne qui doit signer.

La reconnaissance du signataire, c’est vous qui la faites et elle peut être effectuée à distance ou en personne. Si vous la faites en personne, vous devez seulement saisir les données du signataire. En revanche, si vous ne pouvez pas le rencontrer physiquement, vous pouvez choisir la reconnaissance à distance et laisser le soin à celui-ci de montrer son identité via notre procédure simple, vous devrez seulement contrôler les données de son document d’identité et la preuve photographique qui lui sera demandée. Les prises de vue seront faites en temps réel mais votre contrôle est différé. Le processus est en effet gelé, repris et conclu selon les temps nécessaires pour chaque signataire.

Si les données sont confirmées, le document est considéré comme signé et une copie est envoyée à chaque signataire, avec en pièce jointe dans le document même le certificat de signature généré par OTP service.

Pour plus d'informations réglementaires, veuillez consulter la page dédiée :

Réglementation

Voici les étapes simples, communes aux types de signature, pour faire signer un document :

On choisit le type de signature (simple ou avancée).
On télécharge le fichier du document à signer.
On saisit les données de la ou des personnes dont la signature est requise.
On insère les points de signature dans le document.

Voici les étapes pour le ou les signataires qui recevront la demande :

Le signataire reçoit le lien par email pour commencer la signature avec déjà en pièce jointe le document à signer.
Pour la signature avancée, il y a une partie supplémentaire décrite plus loin.
Le signataire accepte les points de signature que vous avez insérés, en apposant sur chacun une simple coche.
Après les avoir tous acceptés, il confirme son intention via l’OTP : un code valide seulement quelques minutes et envoyé au contact, email ou SMS, définis par vous.
Terminé ! Vous recevrez le PDF signé et un code pour vérifier les détails du processus de signature sur notre système.

Comment ça fonctionne ?

Signer électroniquement avec OTP service, un processus simple et fonctionnel.

Étape 1

Le proposant crée un nouveau dossier et décide du type de signature : signature simple ou signature avancée.

Étape 2

Après avoir téléchargé le contrat, en faisant simplement glisser le curseur, on définit les points de signature obligatoires et facultatifs.

Étape 3

Le signataire est immédiatement informé par e-mail qu’il y a un document à signer.

Étape 4

Si le contrat nécessite une signature avancée, le signataire insère une copie de ses documents et un selfie qui servira à la reconnaissance. Si le contrat ne nécessite qu’une signature simple, après avoir accepté les points de signature, il passera directement à la saisie de l’OTP.

Étape 5

L’OTP peut être reçu par SMS ou par e-mail. Une fois saisi, le contrat est considéré comme signé.

Étape 6

Le proposant est informé que le contrat a été signé et est toujours en mesure de vérifier toutes les étapes : du moment de la notification initiale jusqu’à la conclusion.